Dénomination sociale : Atelier H
Représentant légal : Etienne Hauchart
Téléphone portable : 06 89 93 32 51
Mail : contact@atelier-h.fr
Adresse : 1 bis, rue Henri Lebleu 62 840 Fleurbaix.

Hébergement : OVH

Webmaster : Karl Xéna 

Référencement : Da Vinci Com

Atelier H attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :

1 – Accès au site :

  • L’utilisateur de ce site reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
  • Atelier H ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
  • Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système,  d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
  • L’accès au site Atelier H est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accés et opérateurs de télécommunication.

2 – Propriété Intellectuelle :

  • Atelier H est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de Atelier H est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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3 – Contenu du site :

  • Atelier H se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Atelier H décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.
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4 – Liens Hypertextes :

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